01 - Introduction
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part "BLEU BLANC
NEIGE", et d'autre part les personnes (dénommées les clients) souhaitant
effectuer un achat (vente à distance) via le site internet de "BLEU
BLANC NEIGE" http://www.bleublancneige.com.
En dehors des "accessoires" et "Puericulture", tous les modèles tricotés sont entièrement certifiés "faits main", à la machine à tricoter ou semi-machine à tricoter (spécifié dans le libellé de chacun des ouvrages)
02 - Objet
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre
"BLEU BLANC NEIGE" et le client. Elles règlent toutes les étapes
nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette
commande.
03 - Commande et livraison
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles
à la vente, et vaut acceptation des présentes conditions. Les modèles
"tricotés mains" ou réalisés à la machine à tricoter requièrent
un délai de fabrication qui peut varier entre 1et 4 semaines selon demandes
et selon le mode de paiement choisi. Néanmoins, "BLEU BLANC NEIGE"
s'engage à en informer le client au moment de la commande. Les modèles
sont expédiés par colis via la Poste, dès la fabrication terminée.
04 - Responsabilité
Dans la mesure où la composition de la laine figure dans la description
de chacun des articles (Polyester, acrylique, coton, etc..), "BLEU
BLANC NEIGE" se dégage de toute responsabilité en cas d'allergie
à l'une de ces compositions. Il est donc recommandé au Client de choisir
l'article en fonction également de sa composition, dans le cas d'une allergie
avérée et connue.
05 - Coût et TVA
Les prix sont exprimés en euros, mais en raison de son Statut (Micro Entreprise
régime de l'Auto Entreprise), Bleu Blanc Neige est non assujettie à la
TVA. Une facture est envoyé par mail au client sur demande. Les prix pratiqués,
qui peuvent paraître élevés pour certains ouvrages, prennent en compte
le prix de la matière (laines, rubans, boutons, dentelles, tissus, etc...)
mais également les charges sociales imputées à chaque ouvrage, ainsi que
le temps passé.
Nota : quoiqu'il en soit, le temps passé n'est jamais facturé dans sa totalité bien que nous soyons sur de l'artisanat qui nécessite énormément d'heures de travail. Si le temps passé était facturé à sa juste valeur, certains modèles présentés sur la boutique seraient hors de prix.
06 - Modalités de paiement
Le client devra régler ses achats par chèque ou mandat-cash à l'ordre
de "BLEU BLANC NEIGE", et l'envoyer accompagné du bon de commande
(qu'il aura téléchargé sur le site et imprimé au préalable) au siège de
"BLEU BLANC NEIGE". "BLEU BLANC NEIGE" se réserve
le droit de ne pas envoyer l'article demandé si le chèque de paiement
d'un client s'avère sans provision. Le règlement peut se faire également
par virement bancaire sur demande, ou par CB, via la boutique en ligne
AlittleMarket, ou par une autre interface de paiement bientôt en vigueur
sur le site www.bleublancneige.com. En cas de réglement par chèque, Bleu
Blanc Neige se réserve le droit d'envoyer la commande le 17ème jour après
le 1er jour d'encaissement du chèque (les 16 jours correspondent au délai
légal au cours duquel un chèque peut être rejeté pour faute de provision
suffisante). Désolée pour les personnes honnêtes, mais à cause de la recrudescence
des chèques impayés, Bleu Blanc Neige est obligée de procéder de cette
façon. Lorsque que Bleu Blanc Neige est victime d'un chèque sans provision,
elle doit tout de même régler ses charges sociales à l'Etat.
07 - Le délai de rétractation
Le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours (jours fériés
compris) à compter du jour de la réception de son colis pour renvoyer
les articles commandés, pour remboursement ou échange. Néanmoins, les
frais de retour et de réexpédition pour échange resteront à la charge
du client, dans la mesure ou les frais de port sont déjà offerts sur la
boutique. L'article devra être retourné à "BLEU BLANC NEIGE"
dans son état d'origine, et NEUF. Dans ce cas, le client recevra le remboursement
intégral de son paiement initial, par chèque et dans les meilleurs délais.
Dans le cas où l'article aurait été utilisé ou serait renvoyé en mauvais
état (déchirure, accroc, salissure etc..), l'article sera de nouveau réexpédié
au client, sans possibilité de remboursement même partiel.
Passé le délai de rétractation, aucune annulation de commande ne sera acceptée.
08 - Propriété intellectuelle
L'intégralité des éléments du site de "BLEU BLANC NEIGE"sont
la propriété exclusive de "BLEU BLANC NEIGE". Les modèles présentés
sur le site sont soumis aux droits des auteurs, toute copie selon l'article
L.335-2 est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
09 - Validité
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent pour toute la
durée du service en ligne de "BLEU BLANC NEIGE".
10 - Loi et compétence
Les conditions de vente sont soumises à la loi Française. En cas de litige,
la juridiction compétente est celle de Montpellier.